Marque renouvelée - Marque en vigueur

CAV
DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS LUXEMBOURG S.à.r.l., SARL organisée selon les lois du Grand-Duché du Luxembourg

Numéro de dépôt :
1446690
Date de dépôt :
25/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/2028

Présentation de la marque CAV

Déposée le 25 janvier 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS LUXEMBOURG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS LUXEMBOURG domicilié(e) Avenue de Luxembourg, L 4940 BASCHARAGE - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque CAV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1446690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CAV arrivera à expiration en date du 25 janvier 2028.

DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS LUXEMBOURG a également déposé les autres marques suivantes : GTS , G-LOCK , APEX ERGOMATE , CAV , ERGOMATE , DuoRing , HPCS


DELPHI INTERNATIONAL OPERATIONS LUXEMBOURG S.à.r.l., SARL organisée selon les lois du Grand-Duché du Luxembourg - Avenue de Luxembourg, L 4940 BASCHARAGE - Luxembourg


CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane - 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2008 n°2362086 - Publication au BOPI 2008-01-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26

Inscription le 9 septembre 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°55881 - Publication au BOPI 1991-09-09

Inscription le 24 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354875 - Publication au BOPI 2002-09-24

Inscription le 15 mars 1999 - Changement d'adresse n°273700 - Publication au BOPI 1999-03-15

Inscription le 24 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354874 - Publication au BOPI 2002-09-24

Renouvellement sans limitation n°2105360 - Publication au BOPI 1998-08

Inscription le 25 février 2010 - Transmission totale de propriété n°517704 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-02-25

Inscription le 20 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624438 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-20

Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2017 n°2667457 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2017-12-22

Inscription le 14 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°738360 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-14

Filtres pour combustible diesel;buses d'injection de combustible pour moteurs à combustion interne;régulateurs hydrauliques, mécaniques et pneumatiques associés à des pompes à injection de combustible;soupapes à injection elles-mêmes;pompes d'alimentation;collecteurs de sédiments et agglomérateurs destinés à être incorporés dans des circuits de combustibles pour moteur à combustion interne;turbocompresseurs, démarreurs pour moteurs à combustion interne stationnaires;moteurs électriques compris dans cette classe;génératrices et alternateurs;dispositifs électriques pour faciliter le démarrage des moteurs à combustion interne stationnaires et parties constituantes de tous ces produits;commutateurs, panneaux et pupitres de commutation et d'instruments;solénoïdes;commutateurs électro-magnétiques;clapets électro-magnétiques destinés à être utilisés dans des circuits pneumatiques;régulateurs de tension pour tous les types de générateurs électriques;dispositifs de protection contre les surcharges;convertisseurs de courant continu en courant alternatif;mécanismes d'avertisseur électriques de portes, parties de tous ces produits;démarreurs pour moteurs à combustion interne;équipements de changement de vitesse automatique pour véhicules;appareils à indication de direction;essuies-glaces; moteurs électriques, dispositifs électriques pour faciliter le démarrage des moteurs à combustion interne et parties de tous ces produits.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.